Mentions légales

Le portail de petites annonces TouTyPasse est publié et hébergé par la société VEODYS,
SAS au capital de 37.000 euros, enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Strasbourg (Bas-Rhin, France),
RCS Strasbourg N° Siret 78880197500020 - APE 6312Z - TVA FR48788801975

Siège social :

VEODYS - TouTyPasse
38 boulevard de l'Europe
67500 HAGUENAU
France

Propriété intellectuelle

Le site TouTyPasse, son contenant et son contenu propres tels que : structure générale, textes, images et graphisme, fichiers css, javascript, html ou tout autre élément composant le site, à l'exclusion du contenu fourni par des tiers (internautes, annonceurs, partenaires...), sont la propriété exclusive de la société VEODYS. L'intégralité de ce site ainsi que les marques déposées "VEODYS" et "TOUTYPASSE" relèvent de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.

Toute utilisation ou reproduction du site, qu'elle soit totale ou partielle, ou des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite de la société VEODYS, constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

La société VEODYS se réserve le droit d'engager des poursuites à l'encontre de tout contrevenant pour faire valoir ses droits.